Droit et Gastronomie


Droit et Gastronomie

Aspect juridique de l’alimentation et des produits gourmands


Par Jean-Paul Branlard


Editions Gualino & LGDJ



DROIT et Gastronomie…regroupe 14 Conférences issues de Recherches Universitaires à la Faculté de Droit Jean Monnet (Paris-Saclay), présentées lors de colloques ou d’assemblées générales d’organismes professionnels ou d’associations gastronomiques. Dans des termes compréhensifs pour tous, elles apportent des réponses aux questions que se posent chaque jour les professionnels des Métiers de la Table sur la composition, la fabrication, l’appellation et la protection juridique des aliments, des plats et des mets.


Pourquoi le coq au vin peut-il s’apprêter sans coq et sans vin ( !) ; en confiserie, les truffes et les truffettes ne sont pas de même recette ; le Roquefort ne peut se commercialiser en poudre ou en pâte ; une sauce béarnaise peut juridiquement se monter avec seulement des graisses végétales ; un plat manquant doit se signaler sur le menu par une croix dessus (et non sur le côté)… De quoi se compose le contentieux de l’élaboration des produits de charcuterie ? Pourquoi les andouilles font l’objet de procès. Qu’est-ce qu’une merguez loyale et marchande ? Comment la jurisprudence consacre les recettes charcutières et pâtissières et sanctionne les allégations abusives (traditionnelles, à l’ancienne…). Sur quels critères la Justice distingue un sanglier d’un cochon ? L’ouvrage parle également des ingrédients et additifs, de fruits et légumes, de poissons et crustacés, de la protection juridique des œuvres gastronomiques (peut-on breveter une recette… ?), de mets salés et sucrés (pâtés, saucissons, bonbons, chocolat, miel…), de solides et de liquides. Il nous dit aussi comment se juge l’incompétence professionnelle d’un cuisinier ; comment les consommateurs peuvent prétendre à un abattement sur le montant de l’addition et de quels recours dispose le restaurateur victime des dénigrements des chroniqueurs gastronomiques…


Ce livre, plein d’humour et d’anecdotes, permet d’acquérir des connaissances

pour l’amour de son métier et les plaisirs de la table

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